OJ 27/06/03 

CONSEIL MUNICIPAL
 
Vendredi 27 juin 2003 à 21h00 Foyer des Anciens
 
Ordre du jour :

 

- Compte Administratif – Compte de Gestion 2002 – Ville.
- Marchés avec les Entreprises adjudicataires des travaux de construction de la Halte-Garderie.
- Eté Jeunes – création de poste – 1 Animateur.
- Création de postes pour la Crèche (1 poste de Directeur, 1 poste d’Educateur jeunes enfants, 8 postes d’Auxiliaire de puériculture, 1 poste d’Agent d’entretien).
- Remboursement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères SUPER U
- Remboursement des frais de branchement électrique PAE – VUILLERMOZ.
- Tarifs de l’Ecole Intercommunale de Musique.
- Détermination du Conseil dans le cadre des réflexions engagées pour la création d’une Communauté de Communes dans le Canton de Magny-en-Vexin.
- Retrait des Communes de COURDIMANCHE – ABLEIGES – THEUVILLE du S.O.S.V. – adhésion de la Commune de MONTREUIL.
- Demande d’adhésion des Communes de FROUVILLE et FREMAINVILLE au Syndicat Mixte Départemental d’Electricité du Gaz et des Télécommunications du Val d’Oise.
- Conventions avec la Compagnie ABEL/LA VALISE COMPAGNIE/PLANET PAS NET/OLOLO Cie/FREESTYLE SYSTEMS pour les spectacles des Arts de la Rue et le Salon du Livre.
- Convention avec « Les chaises musicales » pour le Spectacle du 24 mai 2003 à l’Eglise.
- Rapport annuel de la Générale des Eaux sur le Service de l’Assainissement.
- Etat d’avancement du dossier de mise à 2 fois 2 voies de la RN 14.
- Fonds de solidarité de la Région Ile-de-France – Rapport d’utilisation de la dotation 2002.
- Demande de Permis de démolir et Permis de construire locaux Halte-Garderie.
- Demande de Subvention VVV (Ville Vie Vacances) pour l’été jeunes.
- Convention avec l’ADAPT 95 pour l’été jeunes et la mise à disposition d’un coordonnateur jeunesse .
- Opération Ring en Val d’Oise du 4/8 au 29/8/2003.
- Opération Baby-foot du 15 au 29/9/2003.
- Remboursement DALKIA fuel ex Caserne des Sapeurs Pompiers.
- Demande de subvention Conseil Général travaux ex Caserne Sapeurs pompiers.
- Demande de subvention exceptionnelle auprès du Ministère de l’Intérieur.
- Informations diverses.
 
 
Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est consultable en mairie.

prendre rendez-vous au 01 34 67 03 28