OJ 30/03/04 

CONSEIL MUNICIPAL
 
Lundi 30 mars 2004 à 20h30 Foyer des Anciens
 
Ordre du jour :

 

- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er mars 2004

- Budget primitif 2004 du PAE Demi-Lune

- Budget primitif annexe d’assainissement 2004

- Budget primitif général 2004

- Taux des quatre taxes directes locales.

- Demande de subvention dans le cadre de la dotation globale d’équipement.

- Tarification des services publics locaux.

- Aménagement du boulevard Dailly.

- Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

- Modification du régime indemnitaire.

- Projet MTVS.

- Accord avec le SIERC. Pour les travaux d’éclairage du parvis de l’église.

- Informations et questions diverses.

 

 

 

 

Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est téléchargeable au format pdf.

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