Commune de Magny

OJ 27/04/04

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 27 avril 2004 à 20h45 Foyer des Anciens

Ordre du jour :

Ø Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 mars 2004.

Ø Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation

· Avenant d’assurances bâtiments communaux

· Exercice du droit de préemption de l’immeuble situé 1 rue de

la Digue

· Convention pour les séjours de l’été 2004 (planète Aventures)

Ø Compte administratifs et comptes de gestion 2003

· Budget général

· PAE de la demi lune

· Assainissement

Ø Subventions aux associations

Ø Convention avec l’USCM.

Ø Durée des amortissements.

Ø Procédure adaptée relative au marché d’entretien de l’éclairage public.

Ø Confirmation de vente de parcelles du P.A.E. de la Demi-Lune.

Ø Concessions de logements de fonction.

Ø Récompenses pour le concours fleuri et le concours de décorations de Noël.

Ø Droits d’exposition pour le 1^er salon d’Arts actuels

Ø Questions diverses.

Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est téléchargeable au format pdf.

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