OJ 17/02/05 

CONSEIL MUNICIPAL
 
Jeudi 17 Février 2005 à 20h30 Salle annexe de la Salle des Fêtes
 
Ordre du jour :

 

Ø   Approbation du Procès verbal du Conseil Municipal du 13 janvier 2005.
Ø   Décisions du Maire prises dans le cadre des délégations du Conseil municipal.
Ø   Débat d’orientations budgétaires de l’exercice 2005.
Ø   Attribution du Marché de restauration scolaire.
Ø   Vente de terrains P.A.E. de la Demi-Lune .
Ø   Demande de subventions TRASERR et TRASERR Ecoles.
Ø   Remboursement      
              indemnités journalières auprès de Groupama
cotisations suite à validation de services.
Ø   Détermination de l’enveloppe indemnitaire annuelle pour le personnel communal.
Ø   Tableau des effectifs : modification d’un poste d’infirmière de classe normale.
Ø   Convention avec le C.R.M.V.O.
Ø   Questions diverses.

 

 

 

Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est téléchargeable au format pdf.

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