OJ 17/02/05
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi 17
Février 2005 à 20h30 Salle annexe de
la
Salle
des Fêtes
Ordre du
jour :
Ø
Approbation du Procès verbal du Conseil
Municipal du 13 janvier 2005.
Ø
Décisions du Maire prises dans le cadre des
délégations du Conseil municipal.
Ø
Débat d’orientations budgétaires de
l’exercice 2005.
Ø
Attribution du Marché de restauration
scolaire.
Ø
Vente de terrains P.A.E. de
la
Demi-Lune
.
Ø
Demande de subventions TRASERR et TRASERR
Ecoles.
Ø
Remboursement
indemnités
journalières auprès de Groupama
cotisations suite à validation de services.
Ø
Détermination de l’enveloppe indemnitaire
annuelle pour le personnel communal.
Ø
Tableau des effectifs : modification
d’un poste d’infirmière de classe
normale.
Ø
Convention avec le C.R.M.V.O.
Ø
Questions diverses.
Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est téléchargeable au
format pdf.
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