OJ 31/03/05 

CONSEIL MUNICIPAL
 
Jeudi 31 mars 2005 à 20h45 Salle annexe de la Salle des Fêtes
 
Ordre du jour :

 

Ø   Approbation du Procès verbal du Conseil Municipal du 17 février 2005.
Ø   Décisions du Maire prises dans le cadre des délégations du Conseil municipal.
Ø   Adoption des taux des impôts locaux.
Ø   Adoption du Budget primitif :
s   Budget général,
s   Parc d’activités économiques,
Ø   Service Annexe d’Assainissement.
Ø   Subventions aux associations.
Ø   Demande de subvention dans le cadre de la dotation globale d’équipement.
Ø   Demande de subvention auprès du P N R pour l’extension
         du Parc d’Activités Economiques.
Ø   Procédures adaptées :
s   Mise en conformité électrique et chauffage gaz du gymnase.
s   Schéma directeur d’assainissement.
Ø   Tarification : Séjours d’été – Ateliers Fest’Noz – Vacations funéraires.
Ø   Intégration de la parcelle AE33 dans le domaine public et changement d’affectation.
Ø   C réation de la bibliothèque municipale et décisions connexes
          (demande de subvention et création d’un emploi).
Ø   Modification du règlement intérieur de la structure multi-accueil petite enfance.
Ø   Convention relative aux abri bus.
Ø   Questions diverses.

 

 

Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est téléchargeable au format pdf.

Cliquez sur le lien ci-dessous.

 

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