OJ 28/06/05 

Mardi 28 juin 2005 à 20h30 Salle annexe de la Salle des Fêtes
 
Ordre du jour :
 
Ø   Approbation du procès verbal des conseils municipaux du 31 mars 2005 et du 12 juin 2005.
Ø   Déclaration d’utilité publique et cessibilité des terrains pour la réalisation du lycée.
Ø   Compte administratif et Compte de gestion 2004 :
·        Budget général.
·        Parc d’Activités Economiques.
·        Assainissement.
Ø   Affectation du résultat (Budget général, Parc d’Activités Economiques, Assainissement).
Ø   Décisions budgétaires modificatives :
·        Budget général.
·        Parc d’Activités Economiques.
·        Assainissement.
Ø   Subvention exceptionnelle au Club du 3ème Age.
Ø   Amortissement Fonds de concours pour les travaux réalisés par le SIERC.
Ø   Réaménagement de la dette : emprunts contractés auprès du Crédit Agricole.
Ø   Remboursement de travaux de viabilisation ZAE de la Demi-Lune .
Ø   Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité Région Ile de France au titre de l’année 2004.
Ø   Tarifs des services publics :
·        Restaurant scolaire.
·        Centre de Loisirs.
·        Ateliers d’Arts Plastiques.
·        Salon d’Arts.
Ø   Participation pour frais de scolarité des élèves des communes extérieures.
Ø   Soutien à la création d’un établissement public foncier régional.
Ø   Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques 2012.
Ø   Bourses de scolarité 2004/2005 Collège Marie-Thérèse.
Ø   Rapports sur l’eau et l’assainissement (Année 2004).
Ø   Dissolution du syndicat pour la construction du CET des trois cantons.
Ø   Demande de subvention pour l’étude relative à la décharge de Blamécourt.
Ø   Acquisition de l’immeuble 3 Boulevard des Cordeliers.
Ø   Demande de subvention pour l’aménagement de l’immeuble 3 Boulevard des Cordeliers.
Ø   Procédure adaptée concernant le plateau de sports, (3ème tranche complexe sportif).
Ø   Modalités en vue de la conclusion des marchés dans la forme de procédures adaptées.
Ø   Information relative à la mise en sécurité de la RN 14.
Ø   Cessions de terrains dans le cadre de la mise en sécurité de la RN 14.
Ø   Convention d’urbanisme conseil.
Ø   Modification du Plan d’Occupation des Sols : suppression de la zone C réservée pour extension
          d’équipement public (école Anne Frank).
Ø   Avis relatif à l’installation classée de CMR Rue du Dr Fourniols (enquête publique en cours).
Ø   Convention concernant l’utilisation de la base allocataire CAF (service CAFPRO).
Ø   Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal.
Ø   Modification du régime indemnitaire.
Ø   Rémunération des études surveillées.
Ø   Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire.
Ø   Participation pour la carte Imagine’R et la carte Optile.
Ø   Conventions de mise à disposition gratuite d’un mini bus et d’un véhicule utilitaire.
Ø   Questions diverses.

 

 

 

 

Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est téléchargeable au format pdf.

Cliquez sur le lien ci-dessous. 

 

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