OJ 03/11/05 

CONSEIL MUNICIPAL
 
Jeudi 3 novembre 2005 à 20h30 Salle annexe de la Salle des Fêtes
 
Ordre du jour :
 
Ø   Approbation du procès verbal du conseil municipal du 28 juin 2005.
Ø   Décisions du Maire prises dans le cadre des délégations du Conseil municipal.
Ø   Résiliation de plein droit de la convention liant la commune au Centre d’Animation de Magny
          : locaux Rue de l’Ecole.
Ø   Mandat d’expulsion du CAM délivré au Maire.
Ø   Budget supplémentaire :
§    Ville (cf annexe).
§    Assainissement (cf annexe).
§    Parc d’Activités Economiques (cf annexe).
Ø   Subvention complémentaire à la Caisse des Ecoles.
Ø   Remboursement de frais au CCAS.
Ø   Pertes sur créances irrécouvrables.
Ø   Indemnité de conseil au receveur.
Ø   Remboursements divers.
Ø   Seuil d’amortissement des biens.
Ø   Tarifs des services publics : séjours Hiver – Printemps – gymnastique tonique.
Ø   Régime indemnitaire du personnel communal.
Ø   Demande de subvention pour la bibliothèque municipale.
Ø   Convention de Prestation Unique avec la Caisse d’Allocations Familiales pour
          la crèche collective "les Souris Vertes".
Ø   Bourses communales de scolarité.
Ø   Avenant n° 1 au bail concernant les locaux de la perception.
Ø   Adhésion de la commune au Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale du Val d’Oise.
Ø   Dissolution du Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire de Magny-en-Vexin.
Ø   Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de promenades et de randonnées.
Ø   Changement d’affectation du chemin rural n° 1 – PAE de la Demi-Lune .
Ø   Modification du règlement de zone IV NA – PAE de la Demi-Lune .
Ø   Questions diverses.

 

 

 

Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est téléchargeable au format pdf.

Cliquez sur le lien ci-dessous. 

 

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