CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi 5 décembre 2001 à 20h30, salle du conseil
municipal
Ordre du jour
:
Ø
Bourses d’Etudes aux enfants de la Commune fréquentant
l’Ecole Marie-Thérèse.
Ø
Renouvellement des Représentants de la Commune à la Commission
de Sécurité et accessibilité.
Ø
Retrait des Communes d’OMERVILLE et
CHAUSSY du S.I.T.E.V.
Ø
Demande de Subvention pour l’achat d’un matériel de
nettoyage des graffitis.
Ø
Augmentation du loyer et des charges locatives des appartements
au : 2, Boulevard de la République.
Ø
Constat de conversion à l’Euro du fonds
d’Action Foncière du P.A.E. de la
Demi-Lune
Ø
Autorisation de règlement de facture et remboursement de
cotisations IRCANTEC.
Ø
Location de locaux
Ateliers-Relais..
Ø
Règlement Intérieur
du Conseil
Municipal.
Ø
Mise en place des Commissions
Municipales.
Ø
Création d’un huitième Poste d’Adjoint.
Ø
Désignation d’un Conseiller Municipal
chargé des problèmes de défense.
Ø
Désignation d’un Conseiller Municipal
Délégué.
Ø
Répartition des indemnités de fonction.
Ø
Modification du tableau des effectifs du Personnel de
la Ville.
Ø
Adoption du logo de la Ville.
Ø
Informations diverses.
Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est consultable en
mairie.
Prendre rendez-vous au 01 34 68 03 28