OJ 27/03/03 

CONSEIL MUNICIPAL
 
Jeudi 27 mars 2003 à 20h30 Foyer des Anciens
 
Ordre du jour :

 

Ø      Compte Administratif 2002 – P.A.E. Demi-Lune.
Ø      Budget Primitif 2003 – P.A.E. Demi-Lune.
Ø      Compte Administratif 2002 – Service Annexe de l’Assainissement.
Ø      Budget Primitif 2003 – Service Annexe de l’Assainissement.
Ø      Redevance d’assainissement 2003.
Ø      Fixation des taux des quatre taxes.
Ø      Budget Primitif 2003 - ville.
Ø      Subvention 2003 aux Associations et Etablissements Publics.
Ø      Dotation Globale d’Equipement 2003.
Ø      Participation des Familles Centres de Vacances d’été.
Ø      Avenant au Marché Maîtrise d’œuvre travaux d’assainissement et voirie qualitative du Centre Ancien.
Ø      Appel d’Offres construction Bâtiment Halte Garderie.
Ø      Contrat de maîtrise d’œuvre construction bâtiment Halte Garderie.
Ø      Demande de Subvention Département CAF construction bâtiment Halte garderie.
Ø      Informations diverses.
 
 
Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est consultable en mairie.

prendre rendez-vous au 01 34 67 03 28

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