CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi 16 septembre
2003 à 21h00 Foyer des Anciens
Ordre du
jour
:
Ø
Appel
d’Offres – Travaux de réhabilitation du
Stade.
Ø
Contrat
SPS – Travaux de réhabilitation du Stade.
Ø
Convention de
contrôle technique – réhabilitation Stade.
Ø
Avenant
OBM – Fondations spéciales Crèche
Halte-Garderie.
Ø
Contrat
SPS – Construction d’une Crèche
Halte-Garderie.
Ø
Convention de
contrôle technique – Crèche Halte-Garderie.
Ø
Tarifs
Crèche Halte-Garderie.
Ø
Autorisation de
remboursement cotisations CNRACL : KOBA –
HOUTE.
Ø
Autorisations
spéciales de virement de crédits.
Ø
Compte
Administratif – Compte de gestion 2002 – PAE
Demi-Lune.
Ø
Vente
terrain PAE Demi-Lune.
Ø
Schéma
Directeur d’Assainissement.
Ø
Création
poste d’Educateur Jeunes Enfants – précision quant au
niveau du recrutement.
Ø
Demande
de Subvention – travaux Ecole de Musique.
Ø
Convention avec le
CAUE – Opération : « Je jardine ma
ville ».
Ø
Complément
délégation de pouvoir au Maire.
Ø
Personnel
de la Crèche Halte-Garderie – niveau de recrutement et
rémunération.
Ø
Informations
diverses.
Le
procès-verbal de ce Conseil Municipal est consultable en
mairie.
prendre
rendez-vous au 01 34 67 03 28