OJ 10/09/04
CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi 10
septembre 2004 à 20h45 Foyer des Anciens
Ordre du jour
:
Ø
Approbation des procès verbaux des Conseils
municipaux (3 et 29 juin, 2 et 27 juillet 2004).
Ø
Décisions municipales.
Ø
Commissions municipales et comités
consultatifs.
Ø
Avenant au marché de travaux avec
l’entreprise TMCR.
Ø
Demande de subvention espace Nelson
Mandela : salle de danse.
Ø
Modification de la composition du
S.O.S.V.
Ø
Projet de création d’un syndicat
intercommunal pour la gestion d’une
fourrière.
Ø
Dénonciation du bail liant la ville aux
consorts RICHE.
Ø
Dénomination de la rue desservant la crèche et
du complexe sportif du stade.
Ø
Convention annuelle d’objectifs avec le
Théâtre du Cristal.
Ø
Tarification des activités culturelles et
sportives.
Ø
Modification du tableau des effectifs du
personnel : police municipale
.
Ø
Régime
indemnitaire filière technique : indemnité
d’administration et de technicité, indemnité
d’exercice
des missions municipales.
Ø
Questions diverses
.
Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est téléchargeable au format pdf.
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