OJ 29/03/02
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 29 mars 2002 à 20h30 Salle du Conseil
Municipal
Ø
Compte Administratif – Compte de Gestion 2001 – PAE
de la Demi-Lune.
Ø
Budget Primitif 2002 – PAE de la Demi-Lune.
Ø
Compte Administratif – Compte de Gestion 2001 –
Service Annexe Assainissement.
Ø
Budget Primitif 2002 – Service Annexe
Assainissement.
Ø
Compte Administratif – Compte de Gestion 2001 –
Ville.
Ø
Affectation du résultat.
Ø
Fixation des taux des quatre (4) taxes.
Ø
Budget Primitif 2002 – Ville.
Ø
Subventions aux Associations Locales et Etablissements
Publics.
Ø
Tarifs des taxes et prestations de services.
Ø
Convention d’objectifs avec le Théâtre de
Cristal.
Ø
Demande de Subvention pour la restauration de l’Orgue de
l’Eglise.
Ø
Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation
du Stade.
Ø
Renonciation achat Propriété HAMOT.
Ø
Vente terrain PAE – CD PRESSE.
Ø
Informations diverses.
Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est consultable en
mairie.
Prendre rendez-vous au 01 34 68 03 28
