- Délégation de pouvoir - emprunts.

- Budget Supplémentaire 2003 - Ville.

- Autorisations spéciales de crédits - Service annexe Assainissement.

- Achat de vélos.

- Modifications au tableau des effectifs du personnel de la structure multi-accueil.

- Création de deux postes de vacataires à la structure multi-accueil (médecin et psychologue)

- tarif de rémunération de ces personnels.

- Personnel du centre aéré - précisions sur les recrutements.

- Ventes de terrains PAE (rectificatif du prix de vente).

- Bourses d’études communales et départementales.

- Vente aux enchères publiques du pavillon de fonction sis 10, rue du Four à Chaux.

- Mutualisation des redevances de voirie dues par EDF.

- Retrait de la commune de PUISEUX-PONTOISE du SMIRTOM.

- Vacations du Centre de Loisirs.

- Régime indemnitaire.

- Noms à divers bâtiments et voies communales.

- Créations de cours d’anglais, de l’aide aux devoirs, d’un poste de vacataire pour les cours d’anglais, d’un poste de

  coordonnateur  et de deux postes d’animateurs pour l’aide aux devoirs. Montants des vacations.

- Informations diverses.

 

 

 

 Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est consultable en mairie.

prendre rendez-vous au 01 34 67 03 28