OJ 29/06/04 

CONSEIL MUNICIPAL
 
Mardi 29 juin 2004 à 20h45 Foyer des Anciens
 
Ordre du jour :

 

Ø   Décisions du Maire prises dans le cadre des délégations du Conseil.
Ø   Rapports annuels :

- service d’assainissement.

- service de distribution d’eau potable.

Ø   Motion relative à l’implantation du lycée du Vexin.
Ø   Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage.
Ø   Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France.
Ø   Partenariat de financement pour l’OPAH Energie.
Ø   Demande de subvention auprès du Département pour la réhabilitation du gymnase municipal.
Ø   Demande de garantie d’emprunt au bénéfice de la SOVAL.
Ø   Décisions budgétaires modificatives.
Ø   Tarifs des activités culturelles.
Ø   Convention avec la commune d’Aincourt pour le centre de loisirs.
Ø   Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
Ø   Création du comité technique paritaire.
Ø   Informations diverses.
 
 
 

Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est téléchargeable au format pdf.

Cliquez sur le lien ci-dessous.

 

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