OJ 30/11/04 

CONSEIL MUNICIPAL
 
Mardi 30 novembre 2004 à 20h45 Salle annexe de la Salle des Fêtes
 
Ordre du jour :

 

Ø   Approbation du Procès verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2004.
Ø   Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal.
Ø   Apurement de dépenses sur exercices antérieurs :
-         Levée de déchéance quadriennale sur factures (exercices 1998 à 2000)
-         Admissions en non valeurs (exercices 1983 à 1993)
-         Convention avec la SOVAL pour la réhabilitation de la RPA.
Ø   Budget supplémentaire 2004 :
-         Budget général
-         Parc d’Activités Demi Lune
-         Assainissement.
Ø   Subventions :
-         Centre Communal d’Action Sociale et Caisse des Ecoles
-         CRMVO
-         Aux Tours de Magny.
Ø   Remboursement de frais au CCAS.
Ø   Idemnités de conseil au Receveur Municipal.
Ø   Frais de scolarité pour les élèves de l’Ecole Marie-Thérèse.
Ø   Tarifs des séjours Hiver - Printemps 2005.
Ø   Avenant à la convention pour la mise à disposition du gymnase au profit du collège.
Ø   Restauration scolaire :
-         Convention de livraison de repas.
-         Lancement d’un appel d’offres.
Ø   Restitution du fonds de livres et de l’équipement informatique de la bibliothèque boulevard des Cordeliers
Ø   Demande de subvention "Je jardine ma ville".
Ø   Avenants 2004 et 2005 avec le CAUE "Je jardine ma ville".
Ø   Demande de subvention pour les vitraux de l’Eglise.
Ø   Report annuel du SMIRTOM sur l’élimination des déchets.
Ø   Rétrocession de la parcelle AT 33 (Rue de Beauvais) par Gaz de France.
Ø   Acquisition de la parcelle AH 70 (Boulevard des Ursulines).
Ø   Convention à titre précaire de mise à disposition de locaux d’activités.
Ø   Questions diverses.

 

 

 

Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est téléchargeable au format pdf.

Cliquez sur le lien ci-dessous.

  

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