OJ 13/01/05 

CONSEIL MUNICIPAL
 
Jeudi 13 janvier 2005 à 21h00   Salle annexe de la Salle des Fêtes
 
Ordre du jour :

 

Ø   Approbation du Procès verbal du Conseil Municipal du mardi 30 novembre 2004.
Ø   Décisions du Maire prises dans le cadre des délégations du Conseil municipal.
Ø   Aide exceptionnelle aux populations sinistrées de l’Asie du Sud.
Ø   Avances sur subventions 2005 :
s   Centre Communal d’Action Sociale,
s   Caisse des Ecoles.
Ø   Instauration du vote par opérations (Budget général – Section d’investissement).
Ø   Précisions relatives au Budget général supplémentaire 2004 – Section d’investissement.
Ø   Souscription d’un emprunt (acquisition de la parcelle AH 70).
Ø   Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales pour la structure
        Multi-accueil "les Souris Vertes".
Ø   Tarif des exposants pour la fête des Fruits et Légumes.
Ø   Projet de Plan de Prévention des Risques d’Inondation.
Ø   Demande d’adhésion de la commune de Saint-Gervais au S I M V V O.
Ø   Avenant au marché d’entretien de l’éclairage public.
Ø   Questions diverses.

 

 

 

Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est téléchargeable au format pdf.

Cliquez sur le lien ci-dessous.

 

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