OJ 15/12/05 

CONSEIL MUNICIPAL
 
Jeudi 15 décembre 2005 à 20h30   Salle annexe de la Salle des Fêtes
 
Ordre du jour :
 
Ø   Approbation du procès verbal du conseil municipal du 3 novembre 2005.
Ø   Décisions du Maire prises dans le cadre des délégations du Conseil municipal.
Ø   Avances sur subventions 2006 :
¨        Centre Communal d’Action Sociale
¨        Caisse des Ecoles
Ø   Demande de subventions :
¨       Réhabilitation de l’Ecole Anne Frank,
¨       Sonorisation de la Salle des Fêtes,
Ø   Avenants au contrat temps libre et au contrat enfance.
Ø   Convention d’investissement avec la Caisse d’Allocations Familiales :
       logiciel de gestion de la prestation de service unique.
Ø   Accord partenarial avec la Mutualité Sociale Agricole concernant les Souris Vertes.
Ø   Dénominations d’équipements publics :
¨       Immeuble Boulevard des Cordeliers,
¨       Locaux des Anciens,
¨       Bibliothèque Municipale.
Ø   Budget général : virements de crédits.
Ø   Rapport annuel sur l’élimination des déchets et des ordures ménagères.
Ø   Tarifs
¨        Restauration scolaire : décision complémentaire.
¨       Spectacles Festival Georges Brassens.
Ø   Tableau des effectifs du personnel communal :
¨           Refonte de la catégorie C suite aux décrets du 28/10/2005.
Ø   Procédure simplifiée relative à l’exploitation du marché communal.
Ø   Modification du Plan d’Occupation des Sols :
¨       Zonage de la Parcelle cadastrée Z 509.
Ø   Eclairage public Rue Eugène Blouin.
Ø   Questions diverses.

 

 

 

Le procès-verbal de ce Conseil Municipal est téléchargeable au format pdf.

Cliquez sur le lien ci-dessous. 

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